Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE Archives
de Saint-Exupéry charles-Henry

Numéro de dépôt :
3775016
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
FRANCE Archives de de Saint-Exupéry charles-Henry

Présentation de la marque FRANCE Archives

Déposée le 18 octobre 2010 par de Saint-Exupéry charles-Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE Archives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est de Saint-Exupéry charles-Henry domicilié(e) 111 rue Laroche - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Saint-Exupéry charles-Henry domicilié(e) 111 rue Laroche - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque FRANCE Archives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE Archives est expirée depuis le 18 octobre 2020.

de Saint-Exupéry charles-Henry a également déposé les autres marques suivantes : BOISPAYS AMENAGEMENTS


de Saint-Exupéry charles-Henry - 111 rue Laroche - 33000 - BORDEAUX - France


de Saint-Exupéry charles-Henry - 111 rue Laroche - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Conservation de documents physiques et informatiques. Archivage. Conseil en archivage transport.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.